Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Référentiels Auvergne Rhône-Alpes en oncologie thoracique
Numéro de dépôt :
4478084
Date de dépôt :
27/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Référentiels Auvergne Rhône-Alpes en oncologie thoracique
Déposée par voie électronique le 27 août 2018 par ARISTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Référentiels Auvergne Rhône-Alpes en oncologie thoracique »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38
Inscription le 11 décembre 2020 - Rejet total n°805280 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11